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Conditions générales de vente

Préambule: 
Le présent site est la propriété de la société SILVERSTONE MOTOR AGOE sarl en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation et approbation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques. 

1. Acceptation des conditions:
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre SILVERSTONE MOTOR et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. 

2. Produits:
SILVERSTONE MOTOR veille à illustré le plus exactement possible chaque produit vendu par une ou plusieurs photographies. Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de SILVERSTONE MOTOR ne pourra être engagée. Pour tous les produits techniques de notre catalogue SILVERSTONE MOTOR recommande que le montage soit effectué par un professionnel du deux roues ou tout du moins qu'une validation technique du montage soit réalisée par un professionnel du deux roues. SILVERSTONE MOTOR ne peut être tenu responsable des conséquences d'un mauvais montage ou d'une mauvaise utilisation des produits vendus.

3. Commande:
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. SILVERSTONE MOTOR confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. SILVERSTONE MOTOR se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. 

4. Livraison:
Après confirmation de commande, SILVERSTONE MOTOR s'engage a livrer via transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur. En cas d'indisponibilité d'une ou de plusieurs références commandées, nous procédons au remboursement de celles-ci. Les délais indiqués sur les fiches des produits manufacturés ou fabriqués à la demande, sont donnés à titre indicatif, ils correspondent aux délais moyens de production des fabricants (hors période de fermeture des usines en Aout et à Noel). Nos transporteurs s'engagent par contrat avec SILVERSTONE MOTOR à livrer la commande a l'adresse de l'acheteur fournie par SILVERSTONE MOTOR. De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage a régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. SILVERSTONE MOTOR se dégage de fait de toute responsabilité juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client.
Toute les commandes passées à SILVERSTONE MOTOR sont destinées a l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. La livraison est effectuée par l'un de nos transporteurs, sélectionné au moment de la commande. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. 
En cas de défauts apparents à la réception du produit, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. En cas de contestation sur la livraison, tout remboursement de la commande sera soumis au résultat préalable de l'enquête auprès du transporteur. L'annulation de commande et le remboursement ne seront possible que lorsque le procès verbal du transporteur reconnait la perte du colis, sa spoliation ou une erreur de livraison. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer: la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée, il est indispensable que le client pose une réserve à la réception en cas de doute sur l'intégrité du colis, pour l'ouverture d'un dossier de litige auprès du transporteur. Si une réserve n'a pas été formulée à la réception, les garanties prisent par nos services sur l'expédition de la marchandise peuvent ne pas être applicables. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison.

5. Rétractation/Retours:
En cas de problème de quelque nature que se soit avec un produit commandé (caractéristiques, taille, description, quantités, etc...) le client est en mesure d'exercer son droit de rétraction sous 14jours après réception du colis. Le client s'engage tout d'abord à contacter le SAV Silverstone Motor au 04 86 33 65 39 (du lundi au vendredi) ou par email [email protected] pour expliquer la nature du problème rencontré.
Lorsque la procédure de retour, les conditions d'échange ou remboursement sont validées par le SAV, renvoyez l' (les) article(s) neuf(s) et intact(s), dans son (leurs) emballage d'origine, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse SAV suivante : 
SILVERSTONE MOTOR 
AGOE sarl
Local 123
388 Av Charles de Gaulle
69200 VENISSIEUX
FRANCE 
NOTA IMPORTANT: Les articles faisant l'objet de commandes spéciales aux usines à la demande du client et/ou en fabrication usine spécifique, comme les pièces ERMAX et PUIG, les selles BAGSTER, les tapis de réservoir et tabliers BAGSTER & TUCANO, le matériel Givi et SHAD, les pots Leovince Akrapovic IXrace & IXIL ne peuvent pas être repris ou échangés en raison de leur spécificité technique, ils ne rentrent pas dans les conditions de rétractation standard de la vente en ligne conformément à l'article L221-28-3 du code de la consommation. Sont également concernés les articles faisant l'objet de prix spéciaux, signalés en déstockage ou en soldes, ne sont Ni Repris Ni Echangés. A noter que d'autres produits comme les pots d'échappements Akrapovic, Leovince, MIVV, IXIL, ou IXRACE ne peuvent être repris que sous réserve d'acceptation par les marques concernées, s'ils sont neufs, non déballé ou monté, et que des frais de reprise peuvent être appliqués par les marques. Les produits qui ont été utilisés, modifiés par le client, ou sortis de leur emballage et montés sur la moto (pour les pièces techniques) ne sont plus considérés comme neufs et ne rentrent plus dans les conditions de rétractation standard.
Lors de l'acceptation du retour par le SAV, SILVERSTONE MOTOR est tenu au remboursement des sommes versées par le client, à l'exception des frais de port aller/retour et moins les frais et commissions bancaires propres au moyen de règlement utilisé par le client.

6. Prix:
Le prix est exprimé en euros. 
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport. 
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE . Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.

7. Paiement:
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par SILVERSTONE MOTOR. 
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective sauf pour les clients utilisant le système de paiement 4X de Paypal ou CB en 3 ou 4 fois avec PayPlug ONEY (NOTA: ONEY 3X 4X paiement de votre commande en 3 ou 4 fois par CB à partir de 100€ d’achats jusqu’à 3000€ avec Oney Bank. https://www.payplug.com/hubfs/CGV%20PayPlug%20Oney%20pour%20CGV%20site%20marchand.pdf)
Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB/Visa/Mastercard en une fois ou en 3X 4X (notre système de paiement PayPlug vous permet de régler via un serveur bancaire sécurisé https), par PayPal en 1X ou 4X, par virement bancaire ou par chèque à notre adresse. Les paiements en mandat postal à l'ordre d'AGOE sarl pourront être accepté en règlement exceptionnel, mais aucun paiement en espèce directement adressé à la société ne sera accepté.

8. Litiges:
Le présent contrat est soumis au droit français. SILVERSTONE MOTOR ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement, d'un mauvais montage (pour les pièces techniques) ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de SILVERSTONE MOTOR sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide : 
d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. 
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. 
A défaut, le Tribunal de Commerce Français est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés. 

9. Garantie: 
SILVERSTONE MOTOR vous garantit que tout les produits sélectionnés sont fabriqués ou produits ou distribués dans la zone CE.
Dans tous les cas SILVERSTONE MOTOR ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de SILVERSTONE MOTOR est systématiquement limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit. 
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).

10. Informations légales:
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de SILVERSTONE MOTOR. De plus, SILVERSTONE MOTOR s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers. 

Informations Société

Raison sociale   AGOE sarl
Enseigne   SILVERSTONE MOTOR
Statut juridique et capital social   sarl
Siège social   Traverse de la condamine
Code postal   13400
Ville   AUBAGNE
Pays   France
Bureaux / Locaux commerciaux   Traverse de la condamine, 13400 AUBAGNE
Téléphone   04 86 336 539
Fax   04 42 709 429
E-mail   [email protected]
Site web   https://www.silverstonemotor.com
Horaires d'ouverture   9H-12H & 14H-18H du Lundi au Vendredi
Siret   498 556 513 00022
Code APE/NAF   4540Z

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